Conditions générales de vente de la société Adler Schwarzwald GmbH & Co. KG
Toutes les commandes qui nous sont confiées et que nous exécutons sont exclusivement soumises à nos conditions générales de vente. Nous ne reconnaissons pas les conditions du client qui sont différentes ou contraires à nos conditions générales de vente.
Nos prix sont sans engagement, TVA en sus selon le taux en vigueur le jour de la facturation pour un volume de commande minimum par livraison tel que cela est indiqué. Nous déclinons toute responsabilité pour des erreurs liées à l’affichage du prix par nous-mêmes.
Nos livraisons sont effectuées franco de port au risque de l’acheteur. Des livraisons partielles sont possibles dans la mesure où elles sont acceptables pour le client. D’éventuels vices apparus lors du transport doivent être suffisamment documentés par écrit et être confirmés avec la signature du transporteur correspondant. Les dates ou délais de livraison qui n’ont pas été explicitement convenus de manière ferme sont considérés comme des informations à titre indicatif uniquement.
Nos factures sont payables net (sans escompte) et immédiatement à compter de la réception de la facture par l’acheteur. En cas de retard de paiement, les réglementations légales s’appliquent. Nous pouvons à tout moment compenser nos créances résultant de livraisons et de prestations avec les créances de l’acheteur envers nous-mêmes résultant de ses livraisons et de ses prestations. Le client n’a droit à compensation que si ses contre-prétentions sont constatées par décision ayant force de chose jugée, incontestées ou acceptées par nous-mêmes.
Les nouveaux clients seront uniquement livrés après vérification de leur solvabilité ou contre remboursement.